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La TVA

La TVA
Cours
khadija belkhou

Par khadija belkhou

Mise à jour le 24-05-2011

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La TVA de naissance très récente a connu une extension foudroyante. Elle est adoptée par plus de cinquante pays sur tous les continents à l’exception de l’Australie et de l’Amérique du Nord.

La TVA adoptée au Maroc ne touche pas tous les secteurs de l’économie nationale : la plupart des produits provenant de l’agriculture sont placés hors champ d’application de la TVA. De même que le commerce de détail n’est pas soumis à la taxe.

En outre, la loi a prévu de larges exonérations tant pour des considérations d’ordre économique que social ou pour tenir compte de la concurrence internationale.

Chapitre préliminaire : Caractéristiques et concepts de base de la TVA


 Partie 1 : Champ d’application de la TVA


 Chapitre 1 : Les opérations imposables

    § 1 : Les opérations obligatoirement imposables
    § 2 : Les opérations imposables par option

Chapitre 2 : Les opérations exonérées

    § 1 : Les exonérations à l’intérieur
    § 2 : Les exonérations à l’importation

Chapitre 3 : Le régime suspensif

    § 1 : Les bénéficiaires du régime suspensif
    § 2 : Les éléments susceptibles d’êtres acquis en suspension de la taxe
    § 3 : Le plafond des achats en exonération autorisé

Chapitre 4 : Le droit à la déduction

    § 1 : Les principes généraux régissant le droit à déduction
    § 2 : L’exercice du droit à déduction
    § 3 : L’étendu du droit à déduction
    § 4 : Les régularisations

Chapitre 5 : Le remboursement de la TVA/br>
    § 1 : Principe du crédit de la TVA
    § 2 : Les modalités du remboursement du crédit de la TVA

Chapitre 6 : Comptabilisation de la déclaration de la TVA due

    § 1 : Constatation de la TVA due
    § 2 : Constatation de paiement de la TVA due


Partie 2 : Les modalités de liquidation de la TVA


 Chapitre 1 : Fait générateur

    § 1 : Fait générateur à l’intérieur
    § 2 : Fait générateur à l’importation

Chapitre 2 : La base d’imposition

    § 1 : Règle générale
    § 2 : Règles relatives à des opérations déterminées

Chapitre 3 : Les taux de la TVA


Chapitre 4 : Les obligations des assujettis


Partie 3 : Applications


 Conclusion

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